Le code est utile uniquement pour les importations et les exports comptables.
Le taux de substitution permet d'appliquer ce taux en caisse (par le biais des touches de fonctions)
Il vous est possible de saisir un taux à appliquer à une date ultérieure. Le jour J, le nouveau taux sera pris en compte.
Remarque : En cas de changement de TVA, seul le HT varie, le TTC reste inchangé.
Le complément code produit permet de construire des comptes de ventes et d'achats avec les comptes comptables paramétrés dans les profils comptables (uniquement valable si l'option "Ajouter le code TVA" est cochée dans le paramétrage comptable.
L'option TVA sur marge permet de calculer la TVA sur la marge de l'article concerné et non sur le prix de vente HT.
Dans ce cas, la TVA n'est pas imprimée sur les totaux de TVA sur le ticket et la mention (**) Régime particulier - Article 297A du CGI - Biens d’occasion s'imprime en pied de ticket.